Accueil » Mentions légales

Site officiel de la Mairie de Cavaillon

Mentions légales


 

Cavaillon 

Mairie de Cavaillon

Place Joseph Guis

BP 80037

84301 Cavaillon cedex

Tél. 04 90 71 24 18


Responsable de la publication

Jean-Claude Bouchet, Député-Maire de Cavaillon

 

Réalisation technique 

Ce site a été conçu et réalisé par Pôle Sud Productions Multimédia pour la Ville de Cavaillon.

Pôle Sud Productions Multimédia.

13 Avenue Sadi Carnot

13200 Arles

Tél. 04 90 49 71 96

Courriel : contact@polesud.com

Il est mis à jour par la direction de la communication de la Ville de Cavaillon.

 

Hébergement 

Ce site est hébergé par

Pôle Sud Productions Multimédia.

13 Avenue Sadi Carnot

13200 Arles

Tél. 04 90 49 71 96

 

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction de la Communication de la Ville et d'en indiquer l'auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressée à :

Mairie de Cavaillon

Direction de la Communication,

Place Joseph Guis

BP 80037

84301 Cavaillon cedex

 

Les crédits photographiques sont :

Mairie de Cavaillon – Direction de la communication

 

Droits d'auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de la Ville de Cavaillon. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Cavaillon.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Ville de Cavaillon est régie par le droit français.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site Internet et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Cavaillon.

Ce Site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La Ville de Cavaillon décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

 

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. La Ville de Cavaillon conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Ville de Cavaillon.

 

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :

Mairie de Cavaillon

Direction de la Communication

Place Joseph Guis

BP 80037

84301 Cavaillon cedex

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à faciliter le traitement de votre demande par les services municipaux de la Ville de Cavaillon.

Mairie de Cavaillon – Place Joseph Guis- BP 80037- 84301 Cavaillon Cédex. Tel. 04 90 71 24 18
Mentions légales - Plan du site