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 Ordre du jour
Délibération
  
28-04-2008 INSTALLATION DE MME BRIGITTE BERGERON EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DEMISSION DE MME PATRICIA OUALID-PAGNETTI
  INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS DU MAIRE
  ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  COMMISSION DE SUIVI DES CANTINES – DESIGNATION DES MEMBRES DELEGUES
  SYNDICAT MIXTE FORESTIER – DEMANDE DE RETRAIT D’EPCI
  CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUITE A LA DEMISSION DE JEAN-PIERRE PEYRARD
  DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES ET D’UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L’EXPLOITATION DU MARCHE D’INTERET NATIONAL (MIN) SUITE A LA DEMISSION DE MME ANNIE STOYANOV
  FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE
  MARCHE DES PRODUCTEURS (PLACE DU CLOS)
  AMENAGEMENT DE LA RUE PELIDENT ET DU PASSAGE VIDAU - DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER AU MINISTERE DE L’INTERIEUR.
  POLE SANTE PUBLIC PRIVE / CHOIX DU SITE
  ZONE COMMERCIALE LA VOGUETTE /ENGAGEMENT D\'UNE NOUVELLE REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS)
  PARTICIPATION DES MUSEES A DEUX OPERATIONS DE PROMOTION TOURISTIQUE.
  AVENANT AU CONTRAT ENFANCE – JEUNESSE PASSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE (CAF) ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE VAUCLUSE (MSA)
  ACQUISITION D’UNE KETOUBA (CONTRAT DE MARIAGE) DU XVIIIème SIECLE POUR LE MUSEE JUIF COMTADIN
  QUESTION DIVERSE : COMMISSION MUNICIPALE - DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE » SUITE A LA DEMISSION DE MME PATRICIA OUALID-PAGNETTI
 
7-04-2008 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
  FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
  EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION POUR LES ELUS
  CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « INTERCOMMUNALITE »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « URBANISME »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « SECURITE – PREVENTION – RISQUES »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « FINANCES »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « CULTURE – PATRIMOINE – TOURISME »
  QUESTION N° 5g : DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « COMMERCES – FOIRES – JUMELAGES – ANIMATION ET FETES »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « SPORTS »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « EDUCATION »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « JEUNESSE »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « TRAVAUX »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « AGRICULTURE »
  DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « LES VIGNERES »
  COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DESIGNATION DES MEMBRES
  COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – DESIGNATION DES MEMBRES
  COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
  CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE-D’AZUR – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
  CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE – DESIGNATION DES ELUS FORMANT LE PREMIER COLLEGE
  CCAS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CAVAILLON LAURIS - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  CENTRE HOSPITALIER D’AVIGNON - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  HOPITAL LOCAL DE GORDES - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  HOPITAL LOCAL DE L’ISLE-SUR-LA-SORGUE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CAVAILLON-LUBERON – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  COMMUNAUTE DE COMMUNES PROVENCE-LUBERON-DURANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE CAVAILLON
  COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CCPLD) – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA MAIRIE
  ASSOCIATION SYNDICAT DES VERGERS – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE CE SYNDICAT
  SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DURANCE-VENTOUX – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
  SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RIVIERE DU CALAVON-COULON – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
  SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES FREQUENTANT LES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES DE L’ISLE-SUR-LA-SORGUE ET LE THOR – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
  SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE DE CAVAILLON – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
  CONSEILS D’ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
  CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE ISMAEL DAUPHIN
  CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE ALEXANDRE DUMAS
  CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE PAUL GAUTHIER
  CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE CLOVIS HUGUES
  CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ROSA PARKS
  CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE D’ENSEIGNEMENT PRIVE SAINT CHARLES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
  SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
  SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
  SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
  ASSOCIATION THEATRE DE CAVAILLON-SCENE NATIONALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  ASSOCIATION FOYER RESIDENCE SAINT-MARTIN – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  ASSOCIATION LA BASTIDE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  ŒUVRE DES COLONIES DE VACANCES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  SYNDIC DE COPROPRIETES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  QUESTION N° 39 : SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE VAUCLUSE LOGEMENT – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE
  SYNDICAT DES MAITRES MELONNIERS DE CAVAILLON – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L’EXPLOITATION DU MARCHE D’INTERET NATIONAL DE CAVAILLON
  VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2008
  BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1
  QUESTIONS DIVERSES : VŒU EN FAVEUR DE L’OUVERTURE D’UN DIALOGUE ENTRE LE PEUPLE DE CHINE ET CELUI DU TIBET
 
 
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