INSTALLATION DE MME BRIGITTE BERGERON EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DEMISSION DE MME PATRICIA OUALID-PAGNETTI
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS DU MAIRE
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMISSION DE SUIVI DES CANTINES – DESIGNATION DES MEMBRES DELEGUES
SYNDICAT MIXTE FORESTIER – DEMANDE DE RETRAIT D’EPCI
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUITE A LA DEMISSION DE JEAN-PIERRE PEYRARD
DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES ET D’UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L’EXPLOITATION DU MARCHE D’INTERET NATIONAL (MIN) SUITE A LA DEMISSION DE MME ANNIE STOYANOV
FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE
MARCHE DES PRODUCTEURS (PLACE DU CLOS)
AMENAGEMENT DE LA RUE PELIDENT ET DU PASSAGE VIDAU - DEMANDE DE CONCOURS FINANCIER AU MINISTERE DE L’INTERIEUR.
POLE SANTE PUBLIC PRIVE / CHOIX DU SITE
ZONE COMMERCIALE LA VOGUETTE /ENGAGEMENT D\'UNE NOUVELLE REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS)
PARTICIPATION DES MUSEES A DEUX OPERATIONS DE PROMOTION TOURISTIQUE.
AVENANT AU CONTRAT ENFANCE – JEUNESSE PASSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE (CAF) ET LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE VAUCLUSE (MSA)
ACQUISITION D’UNE KETOUBA (CONTRAT DE MARIAGE) DU XVIIIème SIECLE POUR LE MUSEE JUIF COMTADIN
QUESTION DIVERSE : COMMISSION MUNICIPALE - DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE » SUITE A LA DEMISSION DE MME PATRICIA OUALID-PAGNETTI
7-04-2008
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION POUR LES ELUS
CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « INTERCOMMUNALITE »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « URBANISME »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « SECURITE – PREVENTION – RISQUES »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « FINANCES »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « CULTURE – PATRIMOINE – TOURISME »
QUESTION N° 5g : DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « COMMERCES – FOIRES – JUMELAGES – ANIMATION ET FETES »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « SPORTS »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « EDUCATION »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « JEUNESSE »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « TRAVAUX »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « AGRICULTURE »
DESIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION « LES VIGNERES »
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DESIGNATION DES MEMBRES
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – DESIGNATION DES MEMBRES
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE-D’AZUR – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE – DESIGNATION DES ELUS FORMANT LE PREMIER COLLEGE
CCAS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CAVAILLON LAURIS - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CENTRE HOSPITALIER D’AVIGNON - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
HOPITAL LOCAL DE GORDES - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
HOPITAL LOCAL DE L’ISLE-SUR-LA-SORGUE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CAVAILLON-LUBERON – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
COMMUNAUTE DE COMMUNES PROVENCE-LUBERON-DURANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE CAVAILLON
COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CCPLD) – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA MAIRIE
ASSOCIATION SYNDICAT DES VERGERS – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE CE SYNDICAT
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DURANCE-VENTOUX – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RIVIERE DU CALAVON-COULON – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES FREQUENTANT LES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES DE L’ISLE-SUR-LA-SORGUE ET LE THOR – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE DE CAVAILLON – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEILS D’ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE ISMAEL DAUPHIN
CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE ALEXANDRE DUMAS
CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE PAUL GAUTHIER
CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE CLOVIS HUGUES
CONSEILS D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ROSA PARKS
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE D’ENSEIGNEMENT PRIVE SAINT CHARLES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE – DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE
ASSOCIATION THEATRE DE CAVAILLON-SCENE NATIONALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ASSOCIATION FOYER RESIDENCE SAINT-MARTIN – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ASSOCIATION LA BASTIDE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ŒUVRE DES COLONIES DE VACANCES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
SYNDIC DE COPROPRIETES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
QUESTION N° 39 : SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE VAUCLUSE LOGEMENT – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE
SYNDICAT DES MAITRES MELONNIERS DE CAVAILLON – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE AUTONOME MUNICIPALE POUR L’EXPLOITATION DU MARCHE D’INTERET NATIONAL DE CAVAILLON
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2008
BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1
QUESTIONS DIVERSES : VŒU EN FAVEUR DE L’OUVERTURE D’UN DIALOGUE ENTRE LE PEUPLE DE CHINE ET CELUI DU TIBET